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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vignobles Elie JEUNE
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Domaine du Grand Tinel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine du Grand Tinel
SAS Les Vignobles Elie JEUNE, SAS

Numéro de dépôt :
3712562
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2020
Domaine du Grand Tinel de Les Vignobles Elie JEUNE

Présentation de la marque Domaine du Grand Tinel

Déposée le 11 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vignobles Elie JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Grand Tinel »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vignobles Elie JEUNE domicilié(e) 3, Route de Bédarrides BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 198 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Les Vignobles Elie JEUNE domicilié(e) 3, Route de Bédarrides BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Grand Tinel est expirée depuis le 11 février 2020.

Les Vignobles Elie JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Grand Tinel , La Petite Gardiole , HERES , CUVEE DU MOULIN DE L'AURO , Domaine du Grand Tinel Alexis Establet , L'ECHANSOL , LES ARIAILLES , ALEXIS ESTABLET , LE MOULIN DE L'ARBRE , LES SABLES DE LA GARDIOLE


SAS Les Vignobles Elie JEUNE, SAS - 3, Route de Bédarrides BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France - SIREN 383198108


SAS Les Vignobles Elie JEUNE - 3, Route de Bédarrides BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf du Pape provenant exactement de l'exploitation dénommée Domaine du Grand Tinel.